Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POIVRE ROUGE
Monsieur DELACROIX Michel

Numéro de dépôt :
1214877
Date de dépôt :
07/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2002

Présentation de la marque POIVRE ROUGE

Déposée le 7 octobre 1982 par monsieur DELACROIX Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POIVRE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DELACROIX Michel domicilié(e) Anse Toiny, 97133 SAINT-BARTHELEMY (dossier no 2009870) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2009870) - France.

La marque POIVRE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POIVRE ROUGE est expirée depuis le 7 octobre 2002.

DELACROIX Michel a également déposé les autres marques suivantes : ISOREHAT , RED PEPPER , CITRON VERT , C.P.S.I. , ST BARTH D'ABORD , POIVRON ROUGE


Monsieur DELACROIX Michel - Anse Toiny, 97133 SAINT-BARTHELEMY (dossier no 2009870) - France


SODEMA - (dossier no 2009870) - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1992 n°2009870 - Publication au BOPI 1992-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Inscription - Changement d'adresse n°4451 - Publication au BOPI

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